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Réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2020

 

Suite à la convocation adressée par Jean-Luc VERRIER, Maire, à tous les conseillers municipaux et affichage en mairie, cette réunion s’est déroulée le jeudi 10 septembre 2020 à 19 h 00 dans la salle du Conseil.

Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des membres.

Présents : Pierre DOUSSOT, Robert FRAYSSINES, Jean-Luc VERRIER, Jacques BILLON-TYRARD, Didier MERAULT, Michel DE RANCOURT, Annie SOLDADO, Céléna MONDON, Martine MARSEILLE, Evelyne PALMAS, Elisabeth MEYNET.

Absente excusée : Néant

Monsieur le Maire constate que tous les membres sont présents.

Pierre DOUSSOT est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente réunion du Conseil Municipal en date du 10 juillet 2020 et demande son approbation. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter deux délibérations à l'ordre du jour :

  • Attribution d’une subvention à l’association Hé Lé’alé’a pour le drive-in-boat des Esti’vales de Serre-Ponçon
  • Adhésion au CNAS.

Cette autorisation lui est accordé à l’unanimité.

 

Ordre du jour

 

1°) Attribution d’une subvention à Hé Lé’alé’a pour le drive-in-boat des Esti’vales de Serre-Ponçon

 

Monsieur le Maire indique avoir reçu une demande de subvention par l’association Hé Lé’alé’a, dans le cadre des Esti’vales de Serre-Ponçon. En effet, deux concerts ont été organisés, le 13 et le 20 août, à la Chapelle Saint-Michel, pour un public venu y assister en bateau.

Après discussion, Monsieur le Maire propose d’accorder une subvention de 300 €.

Le Conseil Municipal approuve cette proposition à l’unanimité des membres présents.
 

 

2°) Création d’un poste au service technique

 

Monsieur le Maire explique la nécessité administrative de créer un poste d’adjoint technique, afin d’ouvrir une vacance de poste, pour le remplacement du Technicien de la Commune, qui part à la retraite début 2021.

Le Conseil approuve, à l’unanimité des membres présents, la création d’un poste d’adjoint technique, et la modification du tableau des effectifs.

 


3°) Autorisation de signature de conventions avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes

 

Afin de faciliter la gestion courante de la Commune, et plus particulièrement en matière de Ressources Humaines, Monsieur le Maire sollicite l’accord du Conseil Municipal afin de lui déléguer la signature de conventions et avenants éventuels avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes, pendant son mandat.

Monsieur le Maire précise qu’il en fera à chaque fois un compte-rendu en séance du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à signer toutes conventions et avenants avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes.
 


4°) Attribution d’une aide financière pour les transports scolaires

 

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal avoir reçu une demande de deux familles pour une aide au transport scolaire.

En effet, depuis près de deux mois, Monsieur le Maire et les secrétaires interpellent la Région afin d’obtenir un arrêt de car en haut du Serre. Malheureusement, cette dernière (en charge de la compétence Transports Scolaires) a refusé cette demande.

Afin d’aider les familles défavorisées, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur l’éventuelle attribution d’une aide financière.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accorder une aide financière, et fixe les conditions d’attribution comme suit :

L’aide sera de 50 € par enfant,
Elle sera donnée sur présentation du justificatif de paiement de la carte Zou (pour chaque enfant),
Le domicile devra être à plus d’un kilomètre de l’arrêt du car le plus proche,
Elle sera accordée sur demande à la mairie.

 


5°) Adhésion au CNAS

 

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’adhérer au CNAS (Comité National d’Action Sociale) afin que les agents bénéficient de diverses aides, réductions et autres.

La cotisation annuelle par agent s’élève à 212 € et il est aussi possible d’y affilier les agents retraités à un tarif avantageux.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à signer la convention et tous documents nécessaires à cette adhésion, avec prise d’effet au 1er septembre 2020.

 

 

Questions diverses :

 

Monsieur le Maire présente Gaël Astrion, l’intérimaire du Centre de Gestion, actuellement en tuilage avec Yves Bertrand aux Services Techniques jusqu’à son départ en retraire.

 

Robert FRAYSSINES, retenu ailleurs, quitte la salle après 20 heures.

 

Suite à plusieurs plaintes relatives à des problèmes de circulation avec vitesse excessive dans plusieurs hameaux, Monsieur le Maire a rencontré M. Xavier Contal le 31 août dernier, responsable de l’antenne technique du Département, afin d’analyser et de constater les faits. Il est envisagé d’installer des compteurs à plusieurs endroits pour relever les vitesses et de proposer ensuite des solutions adéquates permettant d’améliorer la sécurité.


Monsieur le Maire évoque la demande du SMAVD (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance) concernant le périmètre proposé pour le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau) Durance. Les conseillers sont unanimes sur le manque d’informations : les intérêts et contraintes d’un tel projet, le but. Avant de prendre sa décision de faire partie ou non du périmètre, le Conseil Municipal souhaite rencontrer un interlocuteur qui leur en dira plus. Monsieur le Maire et Messieurs les Adjoints vont contacter IT05, l’Agence de l’Eau, et l’ingénieur GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) de la Com Com dans ce sens.


Monsieur le Maire indique qu’à l’heure actuelle, il n’y a pas de régime indemnitaire pour les agents. Si le Conseil Municipal souhaite mettre en place le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) qui remplace l’ancien régime indemnitaire, il faut d’abord saisir le Comité Technique du Centre de Gestion des Hautes-Alpes, puis délibérer pour fixer les conditions et montants. Le Conseil Municipal donne son accord à Monsieur le Maire afin de saisir le Comité Technique.


Les conseillers reviennent sur la délibération relative à l’adhésion du CNAS, en demandant des précisions sur les bénéfices que les agents en retireront. Monsieur le Maire explique qu’ils auront droit à des réductions sur leurs vacances, des primes et aides en fonction des aléas de la vie, des tarifs préférentiels chez des partenaires…

 

Informations

 

Jacques BILLON-TYRARD fait un point sur les travaux.

Les travaux d’emplois partiels sont réalisés par COLAS.
La réfection de certaines routes est prévue : la route de La Teppe en partie, la route de Pré Lafont en haut et en bas avec de l’enrobé (une question se pose concernant la quarantaine de mètres intermédiaires), le chemin de Coste Romane sera fait en tricouche, le chemin de La Clouisse en partie, par la Routière du Midi.
La borne à incendie à La Clouisse : le poteau à incendie est installé par Provence Alpes Canalisations au carrefour de la route du Serre et de La Clouisse. Pour la mise en place de la citerne, on attend le retour des devis.
On attend aussi les devis pour le curage des fossés des chemins et routes communales.
L’association Le Gabion intervient à partir du 15 septembre 2020, pour la restauration du mur du cimetière et de l’enduit de l’église.

 

Michel DE RANCOURT fait un point sur l’adressage communal.
Après l’approbation par les élus de la commission, le fichier d’adressage a été transmis à Signa Concept pour finaliser le dossier.

Monsieur le Maire lance un tour de table afin de faire un point sur les différentes commissions intercommunales qui ont eu lieu.
Chaque conseiller qui a participé à l’une d’entre elle en fait un résumé.


Martine MARSEILLE propose qu’après chaque réunion de commissions intercommunales, une information, sous forme de résumé, soit envoyée à chaque conseiller municipal


Pierre DOUSSOT souligne que chaque compte rendu de séance intégral peut être délivré aux conseillers municipaux.

 

Martine MARSEILLE suggère de créer deux groupes de travail : un concernant un plan de fleurissement du village, un autre pour créer un « sentier du Patrimoine ».

 

La séance est levée à 23 h 55.