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Réunion du Conseil Municipal du 18 janvier 2016

 

Suite à la convocation adressée par Pierre DOUSSOT, Maire, à tous les Conseillers Municipaux et affichage en mairie, cette réunion s’est déroulée le lundi 18 janvier  2016 à 13 h 30 dans la salle du Conseil.

Présents : Pierre DOUSSOT, Robert FRAYSSINES, Brigitte COMINOTTO, Robert COLOSIO, Roland ARNAUD, Jean-Pierre BAYLE, Bruno DURAND, Martine MARSEILLE,  Robert GUIEU.

Excusés : Jérôme FARNAUD, Florence OLIVREAU.

Secrétaire : Brigitte COMINOTTO

Points à l’ordre du jour

 

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal en date du 8 décembre 2015 et demande son approbation. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

 

1°) Délibération sur le choix d’un urbaniste pour la modification du plan local d’urbanisme (PLU)

 

Monsieur Robert COLOSIO  présente le projet de modification voire de révision allégée  du PLU ainsi que les devis détaillés des cabinets d’urbanistes EURECAT et ALPICITE.

Après discussion, le devis du cabinet  ALPICITE est accepté à l’unanimité.

 

2°) Cimetière – tarifs et concessions

 

Monsieur le Maire propose de revoir le tarif et la durée des concessions. Après renseignements pris auprès des communes voisines, il apparait que Prunières est la seule commune qui possède encore quatre types de durée pour les concessions : 15 ans, 30 ans 50 ans et perpétuelle.

Après en avoir débattu, l’assemblée décide de ne garder qu’une seule durée qui sera de 30 ans pour une montant de : 450 € pour une concession simple 900 € pour une concession double

Le columbarium n’est pas concerné par ces changements.

Monsieur le Maire tient à informer l’assemblée qu’une réflexion doit être engagée rapidement sur un possible agrandissement du cimetière ainsi que  la mise en place d’un ossuaire et d’un jardin du souvenir.

 

3°) Tarifs de location des salles communales

 

M. le Maire informe l’assemblée qu’il convient de revoir les tarifs de location et notamment  d’inclure un tarif pour le ménage pour la salle polyvalente et la salle des cérémonies. En effet, il a été constaté que le ménage n’était pas fait systématiquement lors de prêt ou de location des salles.

Il est décidé de porter le prix de la caution à 300 € et de rajouter 60 € pour le ménage si la salle n’est pas restituée dans l’état où elle a été remise.

 

 

Questions diverses :

 

- Monsieur le Maire indique que les colis de Noël distribués aux personnes de plus de 80 ans ont été appréciés.

- L’enquête publique pour le plan de zonage se déroulera de mi-mars à mi-avril.

- Suite à la demande de subvention pour l’organisation des Championnats de France de Ski Sport Adapté qui aura lieu du 9 au 12 mars 2016 à REALLON, il est décidé d’attribuer à, l’unanimité des membres présents, la somme de 300  €.

Les questions diverses étant épuisées, Monsieur le Maire invite le Major CARTOUX, Chef de la communauté de brigade de Chorges – La Bâtie-Neuve à se joindre à l’assemblée.

Le Major CARTOUX présente le programme « participation citoyenne » en insistant sur le fait que c’est une démarche volontaire et que les personnes peuvent à tout moment si elles le désirent se retirer du dispositif.

Après un échange très intéressant avec les membres présents, le Major CARTOUX  indique que si la commune est intéressée par ce dispositif, il peut revenir le présenter aux administrés en précisant toutefois qu’il n’y a pas d’urgence.

Le Conseil Municipal décide d’en reparler lors d’une prochaine réunion et remercie le Major CARTOUX pour cette présentation.

La séance est levée à 16 H 00.