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Réunion du Conseil Municipal du 29 Mars 2014

 

Suite à la convocation adressée par Pierre DOUSSOT, 1er adjoint agissant pour le Maire empêché à tous les Conseillers Municipaux élus le 23 mars dernier et affichage en mairie, cette réunion s’est déroulée le samedi 29 Mars 2014 à 14 h 00 dans la salle du Conseil.

Présents :Roland ARNAUD, Jean-Pierre BAYLE, Robert COLOSIO, Brigitte COMINOTTO, Pierre DOUSSOT, Bruno DURAND, Jérôme FARNAUD, Robert FRAYSSINES,  Robert GUIEU, Martine MARSEILLE, Florence OLIVREAU

Excusés :Néant

Secrétaire :Martine MARSEILLE

Points à l’ordre du jour :

1°) Election du Maire :Monsieur Pierre DOUSSOT accueille les membres du conseil municipal élus au complet le 23 mars dernier et leur souhaite la bienvenue. Il laisse ensuite la parole à Monsieur Robert GUIEU, doyen de l’assemblée, pour assurer la présidence lors des opérations de vote du Maire. Après un tour de table,  seul Pierre DOUSSOT est candidat aux fonctions de Maire. Il est alors procédé au vote à bulletin secret pour le 1° tour de scrutin. Messieurs BAYLE et FRAYSSINES sont nommés assesseurs et Madame Martine MARSEILLE est nommée secrétaire de séance. Après décompte des résultats, Monsieur Pierre DOUSSOT est élu par 10 voix sur 11 (1 bulletin blanc) Maire de la commune de PRUNIERES. 

2°) Détermination du nombre d’adjoints : Après son élection, Monsieur le Maire propose de fixer à trois le nombre d’adjoints pour l’aider dans les nombreuses tâches à accomplir pour la bonne administration de la commune. Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

3)° Election du 1° Adjoint : Monsieur Robert FRAYSSINES est candidat à ce poste. Il est donc procédé au 1° tour de scrutin et après dépouillement des votes, Monsieur FRAYSSINES est élu par 11 voix sur 11,  1° adjoint de la commune de PRUNIERES avec délégation aux travaux.

 

4°) Election du 2° Adjoint : Madame Brigitte COMINOTTO est candidate pour ce poste. Il est procédé au 1° tour de scrutin et après dépouillement des bulletins Madame Brigitte COMINOTTO est élue par 10 voix sur 11 (1 bulletin blanc) 2° adjoint au Maire avec délégation aux finances.

5°) Election du 3° Adjoint : Monsieur Robert COLOSIO est candidat pour ce poste. Il est à nouveau procédé au 1° tour de scrutin et après dépouillement des votes Monsieur Robert COLOSIO est élu par 11 voix sur 11 3° adjoint avec délégation à l’urbanisme.

6°) Indemnités de fonction : Après l’élection du Maire et des adjoints, il est ensuite demandé au conseil municipal de fixer les indemnités de fonction. Cette indemnité est basée en fonction de la taille de la commune et pour une commune comme la nôtre dont la population est inférieure à 500 habitants, l’indemnité du Maire est fixée à 17 % de l’indice majoré 1015 et celle des adjoints à 6.6 % de l’indice majoré 1015. Cette décision est prise à l’unanimité.

7°)  Commissions communales – représentants : Monsieur le Maire donne ensuite lecture des propositions qu’il a établi pour siéger aux diverses commissions communales dont il sera le président. Il y a  également lieu de désigner les représentants titulaires et suppléants de la commune de PRUNIERES  auprès des divers syndicats ou organismes publics dont la commune est membre. Quelques rectifications y sont apportées en fonction des capacités et des disponibilités de chacun. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

8°) Délégations au Maire : Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir lui accorder certaines délégations afin de faciliter et simplifier le travail administratif et technique. Ces délégations lui sont consenties à l’unanimité des membres présents.

 

Questions diverses :

Affaire VAN KEMENADE : Monsieur le Maire donne un bref résumé de ce conflit qui oppose Monsieur VAN KEMENADE à la commune sur deux points différents. 1° affaire Monsieur VAN KEMENADE a gagné ; la délibération du conseil municipal acceptant la révision simplifiée du PLU a été annulée et la commune a été condamnée à lui verser 1000 €. Dans la 2° procédure où M. VAN KEMENADE souhaite également l’annulation de la modification n° 1 du PLU, le Tribunal Administratif de Marseille a donné gain de cause à la commune et M. VAN KEMENADE porte appel de cette décision devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille.

Site internet de la mairie de PRUNIERES : Actuellement notre site internet est « vieillot » et compliqué à mettre à jour. Nous pouvons l’améliorer afin de le faire évoluer et le rendre plus convivial, Madame Florence OLIVREAU est chargée d’étudier cette mutation et de faire une proposition.

Décès de M. AMARAL : La famille de Monsieur AMARAL, (la personne dont le corps a été retrouvé au bord du lac en février) demande l’autorisation de poser une plaque sur les lieux où le corps a été découvert. Un accord de principe lui est donné à condition de présenter le projet avant accord définitif.

Le contrat de travail de Sandrine FARNAUD a été prolongé pour trois mois à compter de fin mars. Le Conseil Municipal reparlera de sa situation ultérieurement.

Communauté de Communes du Savinois-Serre-Ponçon : Les comptes rendus des Conseils Communautaires sont à la disposition du public et peuvent être consultés à la mairie  aux jours et heures d’ouverture.

Le relais de service public est un bureau situé proche de la mairie de Savines –Le Lac dont le but est de faciliter la vie des administrés du territoire de la COM-Com aussi bien en terme de recherche d’emploi, de protection sociale, renseignements administratifs de tous ordres. Ce bureau est animé par une personne chargée de renseigner et d’aider les visiteurs. Elle dispose de plusieurs moyens de communication Visio conférence, informatique, téléphonie.

Monsieur le Maire fait un tour de table pour des invitations reçues en mairie relatives à la journée du bâtiment organisée à Chorges le 12  avril, la journée du 2° village des entrepreneurs organisée à l’Espace Savinois Serre-Ponçon le 4 avril et la journée du 27ème forum emploi été 2014 organisée le mercredi 16 avril 2014 à l‘Espace Savinois Serre-Ponçon à Savines-Le Lac  de 14 h à 17 h.

La séance est levée à 16 heures.