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» » » Réunion du Conseil municipal du 8 décembre 2015


Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2015

 

Suite à la convocation adressée par Pierre DOUSSOT, Maire, à tous les Conseillers Municipaux et affichage en mairie, cette réunion s’est déroulée le mardi 8 décembre 2015 à 19 h 30 dans la salle du Conseil.

Présents : Pierre DOUSSOT, Robert FRAYSSINES, Brigitte COMINOTTO, Robert COLOSIO, Roland ARNAUD, Jean-Pierre BAYLE, Bruno DURAND, Jérôme FARNAUD, Martine MARSEILLE, Florence OLIVREAU, Robert GUIEU.

Excusés : néant

Secrétaire : Brigitte COMINOTTO

 

Points à l’ordre du jour

 

Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire donne la parole à M. Jean-Claude DOU qui a été invité afin de présenter à l’ensemble du Conseil Municipal les quatre syndicats qu’il préside, à savoir : le Syme 05 – le SyEP – le mandement et les communes forestières.

L’intervention de M. Jean-Claude DOU a été très appréciée par l’assemblée qui ne connaissait pas forcément le fonctionnement et les interventions de ces différentes structures.

 

Avant d’aborder les points à l’ordre du jour,  Monsieur le Maire demande l’autorisation à l’ensemble du Conseil de rajouter une délibération concernant la réalisation des travaux inhérents à  l’Ad’Ap (Agenda d’accessibilité programmé sur 3 bâtiments) à l’ordre du jour, lui permettant de solliciter des subventions auprès de divers financeurs.

L’autorisation lui est accordée et la délibération est approuvée à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal en date du 24 novembre 2015 et demande son approbation. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

1°) Délibération sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

 

Les communes doivent donner un avis sur le projet de Monsieur le Préfet sur le schéma départemental de coopération intercommunale. Il propose une nouvelle communauté de communes issue de la fusion de  la Communauté de Communes du Savinois – la Communauté de Communes de l’Embrunais – la commune de Chorges et la commune de Rousset. Par ailleurs, plusieurs syndicats devront être dissous.

Considérant la proximité entre Prunières et Chorges et leurs intérêts en commun,  et que ce projet propose un territoire homogène en bordure droite du lac, les élus donnent un avis favorable pour ce projet. Toutefois dans l’hypothèse où Chorges ne rejoindrait pas cette nouvelle entité, alors Prunières soumettrait d’autres projets à Monsieur le Préfet, par exemple un rapprochement entre les trois communautés de communes du Savinois, de l’Avance et de Serre-Ponçon. Enfin, Prunières demande que le Syndicat d’éclairage public de l’Embrunais-Savinois (SyEP) soit maintenu jusqu’à la fin de la réalisation des travaux pour lesquels le SyEP dispose d’ores et déjà de financements importants.

M. le Maire soumet un projet de délibération à l’assemblée qui l’approuve à l’unanimité.

 

2°) Fixation des indemnités de conseil au comptable du trésor

 

Une délibération est prise pour attribuer à M. Alain JACQUET, Receveur municipal, une indemnité de conseil et d’assistance prévue par l’arrêté du 16 décembre 1983.

Cette délibération est prise à l’unanimité des membres présents.

 

3°) SPANC – fixation des tarifs des diagnostics initiaux

 

Monsieur le Maire propose la somme de 140 € pour un diagnostic initial fait par le bureau d’études. Pour les personnes qui ne seront pas présentes au rendez-vous sans avoir pris la précaution d’avertir ou de se faire représenter, elles devront payer deux fois le prix à savoir 280 €.

Le Conseil Municipal à l'unanimité valide cette proposition.

 

Questions diverses :

- Mme Florence OLIVREAU nous présente le projet Espaces Valléens géré par le Pays Sud. Elle nous indique qu’il s’agit d’une programmation sur 3 ans avec des projets conséquents. On peut d’ores et déjà réfléchir sur de nouveaux  projets  pour 2018-2020.

- Une rencontre avec les urbanistes a permis de soumettre nos questions et nos attentes dans le cadre d’une révision partielle du PLU.  Suite à ces échanges, Mme CAZETTE et  M.  BREUILLOT nous ont fait parvenir deux devis qui vont être étudiés.

- Mme Florence OLVREAU va faire des photos de nos aînés pour les présenter sur le Petit Toupin.

- Le 18 décembre 2015 une réunion est organisée en Préfecture pour les structures éligibles au Plan d’Accompagnement de Projet (PAP) du programme « Haute Durance » qui permet « la mise en œuvre d'actions de développement économique local durable ou d'amélioration de l'insertion des réseaux existants ».

- Le 16 décembre 2015 un concert est donné à l’église de Prunières  (10 € l’entrée).

- Les 19 et 20 décembre 2015 une exposition artistique – Week Art -  est organisée par Mme Florence OLIVREAU.

 

La séance est levée à 23 H 00.