Pour recevoir nos informations par e-mail inscrivez-vous à notre newsletter
   

Nous contacter
» » » Réunion du Conseil Municipal du 2 février 2017


Réunion du Conseil Municipal du 2 février 2017

 

Suite à la convocation adressée par Pierre DOUSSOT, Maire, à tous les Conseillers Municipaux et affichage en mairie, cette réunion s’est déroulée le jeudi 2 février 2017 à 20 h 00 dans la salle du Conseil.

Présents : Pierre DOUSSOT, Robert FRAYSSINES, Brigitte COMINOTTO, Robert COLOSIO,  Jean-Pierre BAYLE, Bruno DURAND, Jérôme FARNAUD, Robert GUIEU, Martine MARSEILLE, Florence OLIVREAU

Absent/excusé : Roland ARNAUD

Secrétaire de séance : Brigitte COMINOTTO

 

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente réunion du conseil municipal en date du 7 décembre 2016 et demande son approbation. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.

Points à l’ordre du jour

 

1°) Délibération d'arrêt du projet de révision allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

 

M. le Maire donne lecture du rapport de présentation et du bilan de concertation qui ont été rédigés par M. BREUILLOT (bureau d'étude Alpicité). Après discussion, M. le Maire propose le projet de délibération d'arrêt du projet de révision allégée n°1 du PLU.

Cette délibération est approuvée à l'unanimité des membres présents.

 

2°) Approbation des statuts modifiés de la nouvelle ComCom

 

M. le Maire fait part à l'assemblée de petites modifications sur les statuts de la nouvelle ComCom.

Les nouveaux statuts sont approuvés à l'unanimité.

 

3°) Délibération concernant l'éventuel transfert de la compétence PLU à la nouvelle ComCom

 

 

M. le Maire propose que l'on s'oppose à cet éventuel transfert de compétence et demande l'avis aux membres de l'assemblée. A l'unanimité, les Conseillers s'opposent à ce transfert.

 

 

Questions diverses :

 

- Informations sur l'organisation de la nouvelle  ComCom (commissions, délégués.....)

M. le Maire présente les commissions thématiques. Celles-ci vont aborder différents sujets et  feront  des propositions au Conseil Communautaire qui statuera. Il propose aux membres du Conseil Municipal d'y participer en désignant des délégués titulaires et suppléants.

 

- Achat de terrain

M. le Maire indique qu'il a discuté du prix du terrain de 370 m² situé derrière la Mairie avec les enfants de Mme CEARD. Ceux-ci proposent de diminuer le prix à 2 900 €. L'assemblée donne son accord pour lancer la procédure d'achat.

 

- Jumelage

Le Conseil Municipal déplore le manque d'intérêt de la population pour la présentation du projet de jumelage avec une petite commune de Catalogne lors de la réunion du 28 décembre 2016.

 

- Motion départementale relative à la qualité de la téléphonie mobile

Information du Conseil Départemental concernant la motion départementale relative à la qualité de la téléphonie mobile.

 

- Location de l'appartement communal au-dessus de la Mairie

L'actuel locataire part le 31 mars 2017. Nous avons une nouvelle demande de location pour cet appartement. Le dossier est à l'étude.

 

- Concession cimetière de M. ALBERTO Charles

Les enfants ont émis le souhait de rétrocéder à la commune la concession. Il est proposé de transformer cette concession sur laquelle se trouve un caveau en ossuaire.

 

- Salon de l'élevage Haut-Alpin organisé par les jeunes agriculteurs des Hautes-Alpes

Afin de doter les concours et ainsi réaffirmer le soutien de notre commune envers l'agriculture, les Jeunes Agriculteurs proposent de faire réaliser au nom de la commune une cloche qui sera remise aux lauréats. Un devis proposant plusieurs diamètres pour les cloches est joint. Après discussion, une cloche à 150 € est choisie. A ce prix, il convient de rajouter 15 € pour l'inscription.  M. le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer.  

9 membres pour – 1 abstention.

 

- Plan de gestion O.N.F.

M. le Maire a assisté à une réunion de l'ONF au cours de laquelle une présentation de l'historique de la forêt domaniale a été faite.

 

Informations diverses

 

- Le repas pour les personnes de 70 ans et plus se déroulera le 25 mars 2017 avec le Conseil Municipal et les employés communaux. Le choix du restaurant n'est pas encore arrêté.

- Bruno DURAND donne quelques informations sur l'ASA.

- Florence OLIVREAU suggère que des panneaux d'affichage soient installés, évitant ainsi les affichages sur les containers d'ordures ménagères.

 

La séance est levée à 23 h 45.