Conseil municipal du 18 février 2026

PV CM 18 février 2026

N° d’ordre

Objet

Décision

Vote

1.(2026-01)

Projet de rénovation-extension de la cabane Fleureau suite à la reponse du

Département

Approuvée

Unanimité

2.(2026-02)

Projet de rénovation-extension de la cabane Fleureau suite à la reponse de l'APS

Approuvée 

7 voix Pour

1 abstention

0 voix Contre

3.(2026-03)

Projet de requalification du secteur Eglise phase 1 (aire d'accueil

bassine/cheminement pietonnier) suite à la consultation des entreprises

Approuvée

Unanimité

4.(2026-04)

Validation de la modification des statuts de la Communauté de communes de Serre-Ponçon

Approuvée

6 voix Pour

0 abstention

2 voix Contre

5.(2026-05)

Motion relative aux difficultés d'application de la loi LittoraI

Approuvée

Unanimité

6.(2026-06)

Avis sur le projet de SCoT arrêté

Approuvée

Unanimité

7.(2026-07)

et annexes

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols

Approuvée

Unanimité

8.(2026-08)

et annexes

Convention tripartite pour le logement des travailleurs saisonniers

Approuvée

Unanimité

9.(2026-09)

et annexes

Dissolution du syndicat intercommunal routier de Charges: écritures comptables de la liquidation

Approuvée

Unanimité