Conseil Municipal du 28 mars 2024

Ordre du jour

PV CM 2024 03 28

N° d’ordre

Objet

Décision

Vote

  1. (2024-06)

Approbation compte de gestion 2023- Budget de l’eau

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-07)

Compte administratif 2023- Budget de l’eau

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-08)

Affectation des résultats 2023- Budget de l’eau

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-09)

Approbation compte de gestion 2023- Budget principal de la Commune

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-10)

Compte administratif 2023- Budget principal de la Commune

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-11)

Affectation des résultats 2023- Budget principal de la Commune

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-12)

Etat d’assiette des coupes de bois

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-13)

Adhésion à l’association nationale des élus de la montagne (ANEM)

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-14)

Participation au fonds de solidarité logement (FSL)

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-15)

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes : convention avec le CDG FPT des Hautes-Alpes

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-16)

Cabane d’alpage Fleurandon : plan de financement

Approuvée

Unanimité

  1. (2024-17)

Programme de voirie 2024

Approuvée

Unanimité