Conseil Municipal du 28 mars 2024

N° d’ordre	Objet	Décision	Vote
(2024-06)	Approbation compte de gestion 2023- Budget de l’eau	Approuvée	Unanimité
(2024-07)	Compte administratif 2023- Budget de l’eau	Approuvée	Unanimité
(2024-08)	Affectation des résultats 2023- Budget de l’eau	Approuvée	Unanimité
(2024-09)	Approbation compte de gestion 2023- Budget principal de la Commune	Approuvée	Unanimité
(2024-10)	Compte administratif 2023- Budget principal de la Commune	Approuvée	Unanimité
(2024-11)	Affectation des résultats 2023- Budget principal de la Commune	Approuvée	Unanimité
(2024-12)	Etat d’assiette des coupes de bois	Approuvée	Unanimité
(2024-13)	Adhésion à l’association nationale des élus de la montagne (ANEM)	Approuvée	Unanimité
(2024-14)	Participation au fonds de solidarité logement (FSL)	Approuvée	Unanimité
(2024-15)	Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes : convention avec le CDG FPT des Hautes-Alpes	Approuvée	Unanimité
(2024-16)	Cabane d’alpage Fleurandon : plan de financement	Approuvée	Unanimité
(2024-17)	Programme de voirie 2024	Approuvée	Unanimité