Conseil Municipal du 4 juin 2025

PV CM 4 juin 2025

N° d’ordre

Objet

Décision

Vote

  1. (2025-21)

Subvention aux associations

Approuvée

Unanimité

  1. (2025-22)

Adhésion au Cerpam

Rejetée

2 Voix Pour

5 abstentions

2 Voix Contre

  1. (2025-23)

Participation au Fonds de Solidarité Logement

Approuvée

5 Voix Pour

4 Abstentions

0 Voix Contre

  1. (2025-24)

Maitrise d’œuvre du bâtiment Mairie et annexes

Approuvée

Unanimité

  1. (2025-25)

Convention avec Ingenierie territoriale 05 pour l’accompagnement de la Commune sur les échanges de terrains

Approuvée

Unanimité

  1. (2025-26)

Convention de partenariat avec le CAUE 05 pour accompagner la Commune dans le cadre du projet de révision du PLU et préparer la consultation du bureau d’études

Approuvée

Unanimité

  1. (2025-27)

Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de compétences et équipements école de musique et de la bibliothèque d’Embrun à la Communauté de communes

Approuvée

7 Voix Pour

0 Abstention

2 Contre