Conseil Municipal du 6 juillet 2023

N° d’ordre	Objet	Décision	Vote
(2023-36)	Projet de réserve naturelle régionale et plaquette Région sud	Approuvée	Unanimité
(2023-37)	Cabane Fleureau dite Fleurandon	Approuvée	Unanimité
(2023-38)	Modification des statuts Territoire d’Energie/Syme 05	Approuvée	Unanimité
(2023-39)	Recensement de la population : nomination d’un coordonnateur communal, affectation d’un agent recenseur	Approuvée	Unanimité
(2023-40)	Voirie communale : modification du plan de financement	Approuvée	Unanimité
(2023-41)	Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable (RPQS 2022) RPQS	Approuvée	Unanimité
(2023-42)	Convention de mise à disposition de parcelles et d’usage de terrain en vue de la pratique de l’escalade Annexe	Approuvée	Unanimité
(2023-43)	Commissions communales : désignation de membres	Approuvée	Unanimité
(2023-44)	Convention de pâturage « La Plane »	Approuvée	1 Voix Contre 0 Abstention 7 Voix Pour
(2023-45)	Convention Bail à ferme- Parcelles occupées par Madame DOUSSOT Elisabeth	Approuvée	Unanimité