Conseil Municipal du 7 novembre 2024

N° d’ordre	Objet	Décision	Vote
(2024-44)	Restauration scolaire : tarification dans le cadre du regroupement pédagogique intercommunal	Approuvée	Unanimité
(2024-45)	Marché de travaux rénovation du réseau d’eau potable : avenant	Approuvée	Unanimité
(2024-46)	Marché de maitrise d’œuvre pour les travaux sur le réseau d’eau potable : avenant	Approuvée	Unanimité
(2024-47)	Convention de pâturage Gaec du Pomeyret	Approuvée	Unanimité
(2024-48)	Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable Document RPQS	Approuvée	Unanimité
(2024-49)	Convention avec la Communauté de communes autorisant l’accès à la déchèterie intercommunale de Savines Le Lac aux agents communaux	Approuvée	Unanimité
(2024-50)	Désignation de représentants de la commune en remplacement de Mme MONDON	Approuvée	Unanimité